MENTIONS LÉGALES

Le site (ci-après « le Site ») est édité par A DomiMod, SARL au capital social de 1.000 euros et ayant son siège social au 16 rue du Mont Saint-Paul, 69680 Chassieu (France).

N° de TVA intracommunautaire : FR63 883 755 571 00014

N° SIRET : 883 755 571 00014 RCS de Lyon

Vous pouvez nous contacter par :

-Email du service client : adomimod@gmail.com

-Téléphone du Service Client : (+33) 06 42 43 74 37

-Email des administrateurs :  contact.adomimod@gmail.com

Merci de ne pas nous appeler dans le cadre d’un démarchage : nous n’y donnerons pas suite.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION 
Les Directeurs (ou les Directrices, ce sont des femmes) sont Mesdames Maud LUCCHINI et Domitille DURRENBERGER. (Ci-après « les Directrices »).

HÉBERGEUR
Notre hébergeur est la société OVH SARL, 140 quai du Sartel - 59100 Roubaix – France. Vous pouvez contacter notre hébergeur au (+33)8 99 70 17 61. 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
A Domimod.fr est un site un peu exceptionnel : il vous permet avant tout de participer à une démarche mode, éco-responsable permettant le tri de vos dressing et l’acquisition de pièces d’exception à des prix imbattables. Bon nous ne sommes pas là pour nous vendre mais pour vous expliquer la loi, mais c’est plus fort que nous. En quelques mots, notre concept est de collecter des articles haut de gamme auprès de particuliers (de femmes et hommes de goût), en dépôt-vente, puis de les revendre en ligne, en magasin ou en dépôt. Pour toute demande, contactez-nous, et nous trouverons forcement une réponse opportune..

Dès que vous accédez à notre Site, vous devez en accepter les conditions d’utilisation. Si vous ne les acceptez pas, nous vous demandons de quitter le Site, de cesser toute utilisation et navigation sur ce dernier, et d’aller à la place faire un tour de vélo avec votre amoureux (amoureuse), ou de venir directement dans notre dépôt ;

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site est composé d’un ensemble d’éléments protégés par la propriété intellectuelle. C’est par exemple le cas des articles que nous écrivons et illustrons avec beaucoup d’amour, des photographies et descriptions de nos produits choisi avec le même amour de nos Directrices. Pour protéger cet amour, nous vous demandons de ne pas copier, reproduire, traduire, représenter les éléments composants notre site.

IDENTIFICATION ET CONNEXION
Avant d’accéder à certains espaces du Site il peut vous être demandé de vous identifier au travers d’un compte personnel et nominatif. Même si tout est géré de manière très professionnelle par notre agence Web, nous vous conseillons de vérifier que votre mot de passe est suffisamment sécurisé (comportant un nombre de caractères suffisant, une casse variée, des caractères alphanumériques variés etc.) et de vous déconnecter de votre session lorsque vous quittez le Site. Vous êtes seul responsable de l’accès à votre compte et de l’usage qui en est fait.

COMMENTAIRES
Nous aimons vos commentaires très riches, votre avis et les questions constructives que vous nous posez.Malheureusement nous devons parfois réaliser un travail de modération, nous obligeant à supprimer certains commentaires quand ils sont injurieux, franchement déplacés, ou avec une intention de nuire au débat. C’est pourquoi nous vous demandons de respecter ces quelques règles élémentaires : communiquons tous ensemble dans la bonne humeur, faisons preuve de courtoisie les uns envers les autres, évitons les gros mots déplacés, tout comme les petites attaques personnelles quand on n’est pas d’accord avec son interlocuteur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Lorsque vous utilisez notre Site, vous pouvez nous communiquer des données personnelles. Cela est notamment le cas lorsque vous remplissez un formulaire d’inscription à notre newsletter, ou lorsque vous passez commande. Les règles de collecte et de traitement de ces données sont décrites dans notre page RGPD.

RESPONSABILITÉ
Notre responsabilité ne saurait être engagée en raison de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels que vous subissez en raison de l’utilisation du Site. L’utilisation de ce dernier est réalisée à vos seuls risques et nous ne pouvons garantir que le site soit libre de toute erreur, bug ou virus (c’est techniquement impossible, quel que soit le site). Vous ne devez pas utiliser le Site dans l’intention de nous nuire directement ou indirectement. Vous pourrez dès lors voir votre responsabilité engagée à ce titre. Nous ne pouvons être responsables du contenu vers lequel pointent les liens hypertextes présents sur le Site. Toutefois, vous pouvez nous notifier le caractère inapproprié d’un lien afin que nous puissions dans un délai raisonnable retirer le lien hypertexte en cause.

NON-RENONCIATION
Le fait que nous n’insistions pas pour faire strictement  appliquer l’une des stipulations des présentes Conditions n’implique pas notre renonciation à invoquer ultérieurement cette stipulation.

PREUVE – COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE
Toute notification ou communication entre vous et nous peut être réalisée par tout moyen électronique, et pourra être acceptée au titre de preuve.

LOI APPLICABLE
Sauf disposition légale contraire et impérative, les présentes Conditions sont soumises à la loi française.

COMPÉTENCE - RÉSOLUTION DES LITIGES
Sauf disposition légale contraire et impérative, tout litige, non résolu au travers d’une procédure amiable est soumis au tribunal compétent du ressort de la Cour d’appel de Lyon auquel compétence est donnée, même dans le cas d’un référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs.